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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FranceProNet
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MOTO SELECTION
Marque expirée - Marque en non vigueur

MOTO SELECTION
FranceProNet Sarl

Numéro de dépôt :
3561958
Date de dépôt :
10/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/03/2018
MOTO SELECTION de FranceProNet

Présentation de la marque MOTO SELECTION

Déposée le 10 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FranceProNet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOTO SELECTION »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FranceProNet domicilié(e) 20 avenue Honoré Serres,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 624 604 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FranceProNet domicilié(e) 20 avenue Honoré Serres,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOTO SELECTION est expirée depuis le 10 mars 2018.

FranceProNet a également déposé les autres marques suivantes : AUTO SELECTION , Voiture Occasion , CALL ANALYSER


FranceProNet Sarl - 20 avenue Honoré Serres,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 478624604


FranceProNet - 20 avenue Honoré Serres,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ;

Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.